XONAR — CONTRAT DE VENTE À DISTANCE
Ce Contrat de Vente à Distance (le "Contrat") a été établi électroniquement entre Xonar (le "Vendeur") et l'utilisateur (l'"Acheteur") qui passe commande via le site web www.xonar.co (le "Site").
En passant commande via le Site, l'Acheteur déclare avoir lu, compris et accepté toutes les dispositions de ce Contrat.
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1. Parties
Vendeur :
Xonar
Acheteur :
La personne physique ou morale qui passe commande via le Site
(Les informations de l'Acheteur sont enregistrées sur la base des informations déclarées lors de la commande.)
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2. Objet
Ce Contrat régit la vente, le prix, la livraison, le droit de rétractation et les conditions de retour des produits que l'Acheteur commande via le Site par des moyens de communication à distance.
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3. Informations sur les Produits et Prix
Les caractéristiques essentielles, le prix de vente, les taxes et, le cas échéant, les frais d'expédition des produits sont précisés sur le Site avant la commande.
Les prix annoncés sur le Site sont valables jusqu'à leur mise à jour.
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4. Commande et Paiement
• La commande est finalisée une fois le paiement effectué avec succès.
• Les paiements sont effectués via des infrastructures de paiement sécurisées.
• Les informations de paiement ne sont pas stockées dans les systèmes Xonar.
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5. Livraison
• Les produits sont envoyés à l'adresse indiquée par l'Acheteur.
• Les délais de livraison peuvent varier selon le pays, la région et les processus logistiques, sans dépasser le délai légal maximum.
• Les droits de douane et frais locaux pouvant survenir lors des envois internationaux sont à la charge de l'Acheteur.
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6. Droit de Rétractation
L'Acheteur peut exercer son droit de rétractation dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception du produit, sans avoir à justifier de motifs.
Pour que le droit de rétractation puisse être exercé, le produit doit être retourné :
• non utilisé,
• non endommagé,
• avec son emballage et ses étiquettes d'origine.
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7. Produits Non Éligibles au Droit de Rétractation
Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits suivants :
• Produits spécialement fabriqués ou personnalisés pour l'Acheteur
• Produits impropres au retour pour des raisons d'hygiène
• Produits marqués comme vente finale
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8. Retour et Remboursement
Le produit retourné est examiné par Xonar.
Le prix des produits répondant aux conditions de retour est remboursé via le mode de paiement utilisé par l'Acheteur.
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9. Dispositions Générales
L'Acheteur accepte d'avoir été informé des caractéristiques essentielles, du prix, des conditions de paiement et de livraison des produits avant de commander.
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10. Données Personnelles
Les données personnelles appartenant à l'Acheteur sont traitées dans le but de mener à bien les processus de commande et de remplir les obligations légales.
Des informations détaillées sont disponibles dans la Politique de Confidentialité de Xonar.
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11. Droit Applicable et Juridiction
Ce Contrat est soumis à la législation de la République de Turquie.
Les Comités d'Arbitrage des Consommateurs et les Tribunaux des Consommateurs sont compétents en cas de litige.
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12. Validité
Ce Contrat entre en vigueur lorsque l'Acheteur passe une commande via le Site.